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OBJET ET ACCEPTATION

Le présent avis légal régit l’utilisation du site snorecircle.es (ci-après LE SITE WEB), qui est la propriété de Snore Circle Europe, S.L. (ci-après, LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB).

La navigation à travers le site Web du PROPRIÉTAIRE DU SITE Web attribue la condition d’utilisateur de la même et implique l’acceptation pleine et sans réserve de chacune des dispositions incluses dans le présent avis juridique, qui peut être modifié.

L’utilisateur s’engage à faire un usage correct du site Web conformément aux lois, à la bonne foi, à l’ordre public, à l’utilisation du trafic et aux présentes mentions légales. L’utilisateur est responsable envers LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou envers des tiers de tout dommage qui pourrait être causé à la suite d’un manquement à cette obligation.

IDENTIFICATION ET COMMUNICATION

LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, conformément à la Loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et le commerce électronique, vous informe que :

Sa raison sociale est : Snore Circle Europe, S.L.

CIF/NIF/NIE est : B87903795

Son siège social est situé à: Avenida de los Madroños 54B, 28043, Madrid

Afin de communiquer avec nous, nous mettons à votre disposition différents moyens de contact que nous détaillons ci-après :

Tél : +34 609 066 390

Courriel: info@snorecircle.eu

Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB seront considérées comme effectives, à toutes fins utiles, lorsqu’elles seront effectuées par courrier postal ou par tout autre moyen des personnes mentionnées ci-dessus.

CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

Le site Web et ses services sont librement accessibles et gratuits, cependant, LE PROPRIÉTAIRE DU SITE Web conditionne l’utilisation de certains des services offerts sur son site Web à l’achèvement préalable du formulaire correspondant.

L’utilisateur garantit l’authenticité et l’actualité de toutes les données communiquées au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et sera seul responsable de toute déclaration fausse ou inexacte faite.

L’utilisateur s’engage expressément à faire un usage approprié des contenus et services du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et à ne pas les utiliser, entre autres:

  • a) Diffuser des propos criminels, violents, pornographiques, racistes, xénophobes, offensants, offensants, apologie du terrorisme ou, en général, contraires à la loi ou à l’ordre public.
  • b) Introduire des virus informatiques dans le réseau ou effectuer des actions qui pourraient altérer, altérer, altérer, interrompre ou générer des erreurs ou des dommages aux documents électroniques, aux données ou aux systèmes physiques et logiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers, ainsi qu’empêcher l’accès des autres utilisateurs au site et à ses services par la consommation massive de ressources informatiques par le PROPRIÉTAIRE du site Web fournit ses services.
  • c) Tenter d’accéder aux comptes de courrier électronique d’autres utilisateurs ou à des zones restreintes des systèmes informatiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers et, le cas échéant, extraire des informations.
  • d) Violer les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que violer la confidentialité des informations du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers.
  • e) la substitution de l’identité d’un autre utilisateur, d’administrations publiques ou d’un tiers.
  • f) Reproduire, copier, distribuer, distribuer, mettre à disposition ou toute autre forme de communication publique, transformer ou modifier le contenu, à moins que l’autorisation du titulaire des droits correspondants n’ait été obtenue ou qu’elle soit légalement autorisée.
  • g) Collecter des données à des fins publicitaires et pour envoyer de la publicité de toute nature et des communications à des fins de vente ou à d’autres fins commerciales sans leur demande ou consentement préalable.

Tous les contenus du site, tels que textes, photographies, graphismes, images, icônes, technologies, logiciels, ainsi que sa conception graphique et ses codes sources, constituent une œuvre dont le PROPRIÉTAIRE DU SITE Web est propriétaire, sans qu’il puisse être considéré que l’utilisateur en ait transféré les droits d’exploitation au-delà du strict nécessaire pour la bonne utilisation du site.

En résumé, l’utilisateur qui accède à ce site peut en visualiser le contenu et en faire, le cas échéant, des copies privées autorisées sous réserve que les éléments reproduits ne soient pas ultérieurement cédés à des tiers, ou installés sur des serveurs connectés à des réseaux, ou fassent l’objet d’une quelconque exploitation.

De même, toutes les marques, noms commerciaux ou logos de toute nature qui apparaissent sur le site sont la propriété du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, sans qu’il soit entendu que l’utilisation ou l’accès à celui-ci donne à l’utilisateur des droits sur ceux-ci.

La distribution, la modification, la cession ou la communication publique du contenu et tout autre acte qui n’a pas été expressément autorisé par le propriétaire des droits d’exploitation sont interdits.

La mise en place d’un lien hypertexte n’implique en aucun cas l’existence de relations entre LE PROPRIÉTAIRE DU SITE et le propriétaire du site web dans lequel il est établi, ni l’acceptation et l’approbation par LE PROPRIÉTAIRE DU SITE de ses contenus ou services. Ceux qui ont l’intention d’établir un hyperlien doivent d’abord demander l’autorisation écrite du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB. Dans tous les cas, l’hyperlien ne donnera accès qu’à la page d’accueil ou à la page d’accueil de notre site web, vous devez également vous abstenir de faire des déclarations ou indications fausses, inexactes ou incorrectes concernant LE PROPRIÉTAIRE DU SITE web, ou inclure des contenus illicites, contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public.

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EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ

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